MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Raison sociale : Les Nouveaux Destockage
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : 10 000 €
Siège social : France
SIRET : En cours d'immatriculation
TVA Intracommunautaire : FR XX XXXXXXXXX
RCS : En cours d'immatriculation

2. Contact

Email : contact@lesnouveaux-destockage.com
Téléphone : +33 7 54 03 33 15
Horaires d'ouverture : Du lundi au vendredi de 9h00 à 18h00

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de la société Les Nouveaux Destockage.

4. Hébergement du site

Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA
Site web : www.vercel.com

5. Conception et développement

Agence : Unilab Digital
Email : contact@unilab-digital.com
Site web : www.unilab-digital.com

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

7. Crédits photos

Les photographies et visuels utilisés sur ce site sont la propriété de Les Nouveaux Destockage ou utilisés avec l'autorisation de leurs propriétaires respectifs.

8. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à : contact@lesnouveaux-destockage.com

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9. Cookies

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10. Litiges

Les présentes conditions du site www.lesnouveaux-destockage.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société.

11. Médiation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MÉDIATION DE LA CONSOMMATION.

En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : www.cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION - 23, rue Terrenoire - 42100 SAINT-ÉTIENNE.

Dernière mise à jour

Ces mentions légales ont été mises à jour en Janvier 2025.